Covid-19 :Les charges sociales des petits commerces vont être annulées !

Les charges sociales des petits commerces vont être annulées !

Edouard Philippe avait entrouvert cette possibilité de procéder à une exonération de charges sociales  » pour toutes les TPE ayant fait l’objet de mesures de fermeture « , au cours de son allocution devant le Sénat lundi 4 mai.

Edouard Philippe avait entrouvert cette possibilité de procéder à une exonération de charges sociales « pour toutes les TPE ayant fait l’objet de mesures de fermeture », au cours de son allocution devant le Sénat lundi 4 mai. Quelques heures plus tard le ministre des Comptes Publics, Gérald Darmanin, a confirmé la mise en place de cette mesure via son compte Twitter, affirmant qu’« à la demande du Président de la République, nous allons annuler les charges sociales des petites entreprises de moins de 10 salariés qui ont dû fermer sur décision administrative durant le confinement ».

 

Covid-19 :Réouverture de certains commerces mais pas les cafés et restaurants

EN DIRECT – Coronavirus :

Accompagné du ministre de la Santé, le premier ministre s’adresse en direct aux Français pour faire le point à l’issue de la cinquième semaine de confinement. L’épidémie de Coronavirus a fait au moins 19.718 morts, dont 395 de plus en 24 heures.

• Réouverture de certains commerces mais pas les cafés et restaurants

S’agissant des commerces, «nous allons progressivement en réouvrir certains», a précisé le locataire de Matignon, sans en donner la nature. «Quel que soit le commerce en question», les files d’attente devront être organisées pour respecter une distance minimale d’un mètre entre les clients, et des mesures comme la mise à disposition de gel hydro-alcoolique «devront être mises en oeuvre», a précisé le Premier ministre, excluant les cafés et les restaurants dont l’activité «ne permet pas de limiter dans un premier temps la circulation du virus».

 

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Cordialement,

Sandrine& Sébastien Bardon & Patrick Beaujard

MPB Conseils Sarl  Groupe Rivalis

51 montée du Château  38390 Porcieu Amblagnieu

Tél.: 06 08 26 56 74 / 04 74 88 49 44  Email : beaujard@rivalis.fr

Covid-19 : j’aime mon bistrot et je le soutiens !

J’aime mon bistrot – j’aime mon bistrot et je le soutiens !

Depuis le 14 mars minuit, tous les établissements Cafés-Hôtels-Restaurants de France ont baissé leur rideau afin de protéger consommateurs et professionnels. Derrière ces fermetures, c’est toute une vie sociale qui est mise en pause et des milliers de patrons qui, chaque matin, craignent de ne pas pouvoir rouvrir leur établissement au sortir de la crise .

 

Tous ensemble solidaires pour nos Cafés-Hôtels-Restaurants
Depuis le 14 mars minuit, tous les établissements Cafés-Hôtels-Restaurants de France ont baissé leur rideau afin de protéger consommateurs et professionnels. Derrière ces fermetures, c’est toute une vie sociale qui est mise en pause et des milliers de patrons qui, chaque matin, craignent de ne pas pouvoir rouvrir leur établissement au sortir de la crise.

Aujourd’hui, l’urgence sanitaire nous oblige à nous isoler ; pourtant, nous devons déjà penser à demain. Face à cettte situation exceptionnelle, nous, distributeurs, industriels et start-ups, spécialistes de la Consommation Hors Domicile, passionnés par ce secteur d’exception, avons décidé de nous mobiliser pour soutenir la filière, en unissant nos forces !

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Covid-19 : Cafés, hôtels, restaurants… l’Etat va supprimer 750 millions d’euros de charges

Le secteur du tourisme et des arts et spectacles va bel et bien bénéficier d’annulations de cotisations sociales. Le ministre des Comptes publics Gérald Darmanin l’a confirmé ce mercredi 15 avril. Les organisations patronales demandent la généralisation de ce coup de pouce à toutes les entreprises en difficulté.

Cafés, hôtels, restaurants… l’Etat va supprimer 750 millions d’euros de charges

Des « annulations » de charges plutôt qu’un report pour les entreprises en difficulté. Cette hypothèse, émise par le président de la République Emmanuel Macron lors de son allocution ce lundi 13 avril , va se concrétiser très rapidement. Le ministre des Comptes publics, Gérald Darmanin, l’a annoncé ce mercredi 15 avril sur Europe 1.

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Covid-19 : un nouveau train de mesures de soutien aux entreprises

Adoptées lors du conseil des ministres d’hier, de nouvelles mesures vont améliorer les dispositifs de soutien aux entreprises mis en place depuis le début de la crise. L’une d’elles prévoit notamment d’étendre le chômage partiel aux cadres dirigeants.

Assouplissement des règles d’éligibilité à l’aide de 1.500 €, l’aide « anti-faillite » portée à 5.000 €, distribution d’avances remboursables, annulation des charges fiscales et sociales de l’hôtellerie-restauration, extension du chômage partiel aux cadres dirigeants, telles sont les principales mesures pour l’instant annoncées.

Covid-19 : un nouveau train de mesures de soutien aux entreprises

Adoptées lors du conseil des ministres d’hier, de nouvelles mesures vont améliorer les dispositifs de soutien aux entreprises mis en place depuis le début de la crise. L’une d’elles prévoit notamment d’étendre le chômage partiel aux cadres dirigeants.

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Moyens de paiement : les droits et obligations des commerçants

 En tant que commerçant, vous vous posez peut-être la question de savoir si vous êtes tenu d’accepter tous les moyens de paiement mis à la disposition des consommateurs. La réponse par un rappel des règles applicables en la matière.

Le paiement en espèces

Sous peine d’amende (150 €), les commerçants ne peuvent pas refuser les règlements en espèces. Toutefois par exception, ils doivent refuser les règlements en espèces d’un montant supérieur à :
– 1 000 €, lorsque le client a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d’une activité professionnelle ;
– 15 000 €, lorsque le client justifie qu’il n’a pas son domicile fiscal en France et n’agit pas pour les besoins d’une activité professionnelle.

Précision en cas d’infraction à cette interdiction, le commerçant ainsi que l’auteur du paiement encourent une amende dont le montant tient compte de la gravité du manquement sans pouvoir excéder 5 % des sommes payées irrégulièrement.

Cette interdiction n’est toutefois pas applicable aux paiements effectués en France par des personnes qui sont incapables de s’obliger par chèques ou par tout autre moyen de paiement ou qui ne disposent pas de compte de dépôt.

Autre interdiction, le professionnel qui achète des métaux à des particuliers (ou à un autre professionnel) ne peut pas accepter de règlements par espèces. Le paiement devant obligatoirement intervenir par chèque barré ou par virement à un compte ouvert au nom du vendeur.

Attention 
les commerçants doivent refuser tout paiement effectué avec une pièce ou un billet manifestement faux. En effet, remettre en circulation une fausse pièce ou un faux billet est passible d’une amende de 7 500 €. En outre, il n’est pas possible d’échanger, auprès de la Banque de France, de fausses espèces contre de la monnaie ayant cours légal.

À noter qu’en matière de paiement en espèces, les commerçants peuvent exiger du consommateur qu’il fasse l’appoint.

 

Le paiement par chèque

Les commerçants ne sont pas obligés d’accepter les règlements par chèque. Ils peuvent également en restreindre l’utilisation à un montant minimum fixé par leurs soins.

En pratique : 
ils doivent informer leur clientèle de ces restrictions par voie d’affichage dans leurs locaux et leurs correspondances.

Mais cette règle connaît des exceptions :
– les commerçants, industriels, artisans et agriculteurs adhérents d’un centre de gestion agréé et les professionnels adhérents d’une association agréée doivent accepter les règlements par chèque OU par carte bancaire, quel que soit le montant. Autrement dit, ils sont en droit, pour éviter les impayés, de refuser les chèques dès lors qu’ils acceptent la carte bancaire.

– les commerçants doivent accepter les règlements par chèque dans le cas où le paiement par espèces est interdit en raison du dépassement des seuils de 1 000 € ou 15 000 € susvisés.

Le commerçant qui reçoit un chèque a intérêt à vérifier l’identité du tireur au moyen d’un document officiel portant sa photographie (carte nationale d’identité, passeport….). Le client ne peut se soustraire à cette vérification, le commerçant étant en droit de refuser le chèque si le client ne se soumet pas à ce contrôle d’identité. Et attention, le commerçant qui accepte un règlement par chèque, sans avoir préalablement procédé à cette vérification, peut, en cas de chèque volé ou falsifié, engager sa responsabilité.

Remarque 
si le chèque est émis par un mandataire du titulaire du compte, le commerçant doit également solliciter du mandataire la preuve de son mandat.

Le commerçant doit, en principe, présenter le chèque au paiement dans les 8 jours suivant la date d’émission portée sur le chèque si le chèque est payable en France métropolitaine. Passé ce délai de 8 jours, le chèque reste néanmoins valable encore une année. Après cette période, la banque pourra refuser le paiement du chèque.

Attention 
le point de départ du délai de présentation n’est pas le jour de la remise du chèque mais celui de la date mentionnée sur le chèque.

Le commerçant auquel un chèque est remis en règlement d’une opération, d’une vente ou d’une prestation peut vérifier auprès de la Banque de France si ce chèque n’a pas été déclaré volé ou perdu, n’a pas été tiré sur un compte clôturé ou émis par une personne frappée d’une interdiction judiciaire ou bancaire d’émettre des chèques.

Le chèque est un instrument payable à vue nonobstant toute convention contraire. Conséquence, le commerçant peut encaisser le chèque dès le jour de sa remise et ce même lorsque :
– la date portée sur le chèque est postérieure au jour de sa remise ;

Rappel le fait de mentionner une fausse date sur un chèque est passible d’une amende correspondant à 6 % maximum du montant du chèque.

– le chèque a été remis au commerçant à titre de garantie (pratique des « chèques de caution ») et que ce dernier s’était engagé à ne pas l’encaisser.

À noter : 
dans le cas des chèques remis à titre de garantie, le commerçant qui aurait encaissé le chèque devra tout de même en restituer (tout ou partie) le montant à l’émetteur, selon les termes de la convention des parties.

 

Le paiement par carte bancaire

Dès lors qu’un commerçant signale au public qu’il est affilié à un système de paiement par carte, il ne peut pas refuser cette modalité de paiement. Toutefois, le commerçant doit refuser le paiement par carte lorsque celui-ci est soumis à l’autorisation du centre d’autorisation et que le centre ne donne pas son accord.

Précisions 
en pratique, cette demande d’autorisation est imposée lorsque :
– le montant du paiement ou le montant cumulé des achats effectués au moyen de la même carte, dans la même journée pour le même point de vente, dépasse un certain seuil fixé dans la convention conclue avec l’émetteur de la carte ;
– quel que soit le montant de la transaction, le montant cumulé des paiements effectués avec la carte et enregistrés dans la puce dépasse le plafond d’utilisation mensuel du consommateur.

Sachant que même lorsqu’ils ont signalé accepter les paiements par carte bancaire, les commerçants peuvent fixer un montant minimal à partir duquel ils acceptent le paiement (15 € par exemple). Ce montant devra être affiché de manière visible, être raisonnable et ne pas constituer un frein à l’acceptation des cartes.

Les commerçants ont également, en principe, l’interdiction de rembourser un consommateur ayant payé par carte (notamment en cas de retour ou d’échange de produits par le consommateur) au moyen d’un autre mode de paiement. Dans ce cas, le commerçant ne peut donc que recréditer la carte du client.

Autres obligations incombant aux commerçants : respecter les contrôles de sécurité imposés dans la convention signée avec l’émetteur de la carte et refuser les paiements si, au terme des procédures de contrôle, il apparaît que la carte utilisée est falsifiée, volée ou périmée.

À noter 
les modalités pratiques de ces procédures varient selon que la carte est utilisée pour un paiement de proximité ou pour un paiement à distance (paiement par carte en ligne, par téléphone).

Et attention, la banque peut refuser de régler le commerçant qui n’a pas respecté les procédures de contrôle imposées par la convention ou qui, en toute connaissance de cause, a accepté un paiement par carte volée, falsifiée ou périmée. Par ailleurs, le commerçant peut engager sa responsabilité vis-à-vis du titulaire de la carte falsifiée ou volée.

 

Le paiement par virement et prélèvement

Dans leurs relations avec les consommateurs, les commerçants ne sont, en principe, pas tenus d’accepter des règlements par virement ou prélèvement.

Lorsque ces modes de paiements sont néanmoins mis en place, ils doivent s’effectuer (depuis le 1er février 2014) selon les normes du mandat SEPA, normes applicables aux États membres de l’Union européenne, de l’association européenne de libre-échange (Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse) ainsi qu’à la principauté de Monaco et à la République de Saint-Marin.

À noter : 
le mandat SEPA est révocable par le débiteur à tout moment et devient caduc en l’absence de tout ordre de prélèvement pendant une durée de 36 mois. Le créancier doit avertir le débiteur du prélèvement par tout moyen (avis, échéancier, facture…) au moins 14 jours avant son échéance. Le débiteur peut demander le remboursement d’un prélèvement SEPA dans les 8 semaines de la date de débit de son compte ; délai porté à 13 mois pour un prélèvement non autorisé.

 

Le paiement par moyen électronique

En plein développement, les moyens de paiement électroniques (paiement Paypal…) ne sont utilisables qu’auprès des commerçants ayant passé un contrat avec les établissements émettant ce type de moyens de paiement.

Comme pour les cartes de paiement, les droits et obligations des commerçants acceptant ce type de paiement dépendent donc largement des termes de cette convention.

Attention 
les professionnels agissant pour les besoins de leur activité professionnelle, ainsi que les particuliers domiciliés fiscalement en France, ne peuvent pas régler par monnaie électronique lorsque la transaction est d’un montant supérieur à 3 000 €. En revanche, la limite du paiement par monnaie électronique applicable aux particuliers justifiant qu’ils ne sont pas domiciliés fiscalement en France et qu’ils n’agissent pas pour les besoins d’une activité professionnelle, est fixée, comme pour les paiements en espèces, à 15 000 €.

 

Le paiement sans contact

En plein développement, les moyens de paiement sans contact, par carte bancaire ou par téléphone mobile, permettent à vos clients, au moyen d’un terminal spécial dont vous vous êtes doté, de régler leurs achats sans avoir à composer un code, à apposer leur signature ou à présenter une pièce d’identité, pour un montant de 20 € maximum. Au-delà de ce montant, le paiement sans contact est possible avec un mobile (jusqu’à un plafond fixé par la banque du client), mais à condition de composer un code confidentiel avant de payer.
Article publié le 25/08/17 – © Les Echos Publishing – 2017

 

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Les Pros ont du talent : une soirée pour s’inspirer entre commerçants et artisans

Les Pros ont du talent : une soirée pour s'inspirer entre commerçants et artisans

Ils innovent pour se développer, se démarquent par leur audace et inspirent par leurs succès. Ils, ce sont les douze candidats sélectionnés pour concourir au concours « Les Pros ont du talent », organisé par les médias Artisans Mag’, Commerce Magazine et par la radio RTL, lundi 11 décembre 2017 au musée Grévin, à Paris. Objectif : mettre en lumière les meilleures pratiques d’artisans et commerçants de proximité.

Quatre catégories seront mises en avant : innovation, communication, croissance et management. Sur chacune de ces thématiques, un projet porteur sera récompensé, choisi par un jury de professionnels du secteur de l’artisanat, du commerce de proximité et de l’écosystème de l’entreprise.

Grand gagnant parmi les douze, l’un des candidats sera également élu « Pro de l’année » par les internautes. Un prix spécial « Le Pro de la sécurité routière » sera également remis.

 

Pour découvrir les candidats et voter, c’est par ici >> Les Pros ont du talent 2017 – élection du Pro de l’année. L’idée est de voter pour un trio gagnant. Le vote est réservé aux artisans et commerçants. Une seule et même personne ne peut voter qu’une fois.

Dans la salle, des artisans, des commerçants, des professionnels de ces secteurs d’activité. Vous êtes attendus pour rencontrer les gagnants ainsi que la rédaction du magazine, échanger avec des pairs sur des problématiques communes, élargir votre réseau professionnel et peut-être trouver des opportunités de business.

Deux mots d’ordre : inspiration et networking. L’inscription, réservée aux professionnels, est totalement gratuite.

En savoir plus sur http://commerce.chefdentreprise.com/Thematique/profession-1072/Breves/Les-Pros-ont-talent-venez-networker-entre-commer-ants-artisans-decembre-2017-320735.htm#3y7ELxOgBII7SDpR.99

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Au salon Viva Technology, Emmanuel Macron chouchoute les entrepreneurs

  En visite au salon Viva Technology, le nouveau président a régalé les professionnels du numérique et confirmé la création d’un fonds public de 10 milliards d’euros consacré au développement des start-up.

Au salon Viva Technology, Emmanuel Macron chouchoute les entrepreneurs

La foire aux start-up Viva technology est un peu à Emmanuel Macron ce que le salon de l’agriculture était à Jacques Chirac : un cocon familier où il fait bon de venir savourer des bains de foule au milieu d’un public de jeunes entrepreneurs du numérique conquis d’avance.

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Conseils et Services à Bully : L’accélérateur de réussite

Dans le domaine du pilotage d’entreprises, Vincent Cordonnier sait de quoi il parle. Après vingt ans d’expérience dans le milieu bancaire, c’est en 2006 qu’il crée Conseils et Services. Une société qui a pour objectif d’accompagner le chef d’entreprise sur tout ce qui touche à la gestion, la rentabilité, le développement commercial et le management.

Conseils et Services à Bully : L’accélérateur de réussite

Dans le domaine du pilotage d’entreprises, Vincent Cordonnier sait de quoi il parle. Après vingt ans d’expérience dans le milieu bancaire, c’est en 2006 qu’il crée Conseils et Services. Une société qui a pour objectif d’accompagner le chef d’entreprise sur tout ce qui touche à la gestion, la rentabilité, le développement commercial et le management.

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Témoignages de restaurateurs accompagnés par Rivalis

Quelques témoignages de restaurateurs et entrepreneurs dans les métiers de bouche qui utilisent la méthode Rivalis.
Aujourd’hui, Rivalis accompagne 11900 utilisateurs dans toute la France (artisans, commerçants, restaurateurs et TPE).
www.rivalis-restaurant.com

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